CODE DE LA ROUTE BELGE · 122 ARTICLES
Le Code de la route belge, article par article
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Définitions et règles de base
Thème associé →Article 1Champ d'applicationArticle 2DéfinitionsArticle 3Agents qualifiésArticle 4Force obligatoire des injonctions des agents qualifiésArticle 5Force obligatoire de la signalisation routièreArticle 6Valeur des injonctions des agents qualifiés, de la signalisation routière et des règles de circulationArticle 7Règles générales de comportement dans le chef des usagersArticle 7bisUtilisateurs d’un engin de déplacementArticle 7terConducteurs d’un cycle motoriséArticle 8Les conducteurs
Place du conducteur et vitesse
Thème associé →Croisement et dépassement
Thème associé →Autoroutes et zones spéciales
Thème associé →Article 21Circulation sur les autoroutesArticle 22Circulation sur les routes pour automobilesArticle 22bisCirculation dans les zones résidentielles et dans les zones de rencontreArticle 22terCirculation sur les voies publiques munies de dispositifs surélevésArticle 22quaterZones dans lesquelles la vitesse est limitée à 30 km à l'heureArticle 22quinquiesCirculation sur les chemins réservés aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecsArticle 22sexiesCirculation dans les zones piétonnesArticle 22septiesCirculation dans les rues réservées au jeuArticle 22octiesCirculation sur les chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecsArticle 22noviesCirculation dans les zones cyclablesArticle 22deciesCirculation sur les bandes réservées aux heures de pointeArticle 22undeciesCirculation dans les rues scolaires
Arrêt et stationnement
Thème associé →Article 23Arrêt et stationnementArticle 24Interdiction de l'arrêt et du stationnementArticle 25Interdiction de stationnementArticle 26Stationnement alterné semi-mensuel dans toute une agglomérationArticle 27Stationnement à durée limitéeArticle 27bisEmplacements de stationnement réservés aux personnes handicapéesArticle 27terPlaces de stationnement réservéesArticle 27quaterContrôle électroniqueArticle 27quinquiesUsage d'un sabot
Feux, avertisseurs et sécurité
Thème associé →Article 28Ouverture des portièresArticle 29Emploi des feux: prescription généraleArticle 30Emploi des feux: véhicules et usagers circulant sur la voie publiqueArticle 30bisEmploi des feux: cyclomoteurs et motocyclettes circulant sur la voie publique - règle particulièreArticle 31Emploi des feux à l'arrêt ou en stationnementArticle 32Emploi des feux particuliersArticle 32bisEmploi simultané de tous les indicateurs de directionArticle 33Emploi des avertisseurs sonoresArticle 34Emploi des miroirs rétroviseursArticle 34bisUsage des dispositifs aérodynamiquesArticle 35Ceintures de sécurité et dispositifs de retenue pour enfantsArticle 36Casques de protection - Vêtements de protection
Véhicules prioritaires et transports
Thème associé →Article 37Véhicules prioritairesArticle 38Comportement à l'égard des vehicules prioritaires faisant usage de l'avertisseur sonore spécialArticle 39Comportement à l'égard des autobus et des trolleybus quittant leurs points d'arrêtArticle 39bisComportement à l'égard des véhicules affectés au transport scolaire
Piétons, cyclistes et usagers vulnérables
Thème associé →Article 40Comportement des conducteurs à l'égard des piétonsArticle 40bisComportement à l'égard des groupes d'enfants, d'écoliers, de personnes handicapées ou âgéesArticle 40terComportement à l'égard des cyclistes et des conducteurs de cyclomoteurs à deux rouesArticle 40quaterComportement à l’égard des participants à une course cyclisteArticle 41Comportement à l'égard des colonnes militaires, des cortèges, groupes de piétons, processions, manifestations culturelles, sportives et touristiques, des courses cyclistes, des épreuves ou compétitions sportives non-motorisées, des groupes de cyclistes, groupes de motocyclistes, des groupes de cavaliers et du personnel des chantiers établis sur la voie publiqueArticle 42PiétonsArticle 43Conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteursArticle 43bisCyclistes en groupeArticle 43terMotocyclistes en groupeArticle 44Conducteurs et passagers des véhicules
Chargement, remorques et transports
Thème associé →Article 45Chargement des véhicules: prescriptions généralesArticle 45bisChargement des véhicules : prescriptions générales (uniquement Région flamande)Article 46Chargement des véhicules : dimensionsArticle 47Chargement des véhicules : signalisationArticle 47bisPlateaux élévateurs et engins de manutentionArticle 48Transport exceptionnelArticle 48bisTransport des marchandises dangereusesArticle 49Trains de véhicules
Accident, panne et situations particulières
Thème associé →Article 50Luttes de vitesse, épreuves sportivesArticle 51Véhicule en panne, Chargement tombé sur la voie publiqueArticle 52Comportement en cas d'accidentArticle 53Véhicules attelésArticle 54Charrettes à brasArticle 55AnimauxArticle 55bisCavaliers en groupeArticle 56Véhicules ou animaux halant des bateauxArticle 56bisVéhicules folkloriquesArticle 57Circulation dans les zones portuaires et aéroportuairesArticle 58Limitations de la circulation en période de dégelArticle 59Dispositions diversesArticle 59/1Essais
Feux de circulation
Thème associé →Article 60Disposition généraleArticle 61Signaux du système tricoloreArticle 62Flèche d'évacuation d'un carrefourArticle 62bisSignaux lumineux de circulation placés au-dessus des bandes de circulation ou d’autres parties de la voie publiqueArticle 62terSignaux lumineux spéciaux destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en communArticle 63Signaux du système bicoloreArticle 64Signaux à feux clignotants
Panneaux et signalisation routière
Thème associé →Marquages, chantiers et balisage
Thème associé →Article 72Marques longitudinales indiquant les bandes de circulationArticle 73Marques longitudinales provisoires indiquant les bandes de circulationArticle 74Marques longitudinales indiquant une piste cyclableArticle 75Marques longitudinales indiquant le bord de la chausséeArticle 76Marques transversalesArticle 77Autres marquesArticle 78Signalisation des chantiers et des obstaclesArticle 79Balisage de la voie publiqueArticle 80Placement de la signalisation routière
Équipement des véhicules
Thème associé →Dispositions finales et entrée en vigueur
Thème associé →CODE DE LA ROUTE BELGE