SAVOIR RÉAGIR
Accident, panne et situations particulières
Que faire après un accident, en cas de panne ou de chargement tombé ? Ce groupe couvre aussi animaux, véhicules lents et lieux particuliers.
Texte coordonné au 14 octobre 2026. Consulter la source coordonnée ↗
Les articles à consulter
Rechercher dans tout le Code →Article 50Luttes de vitesse, épreuves sportivesSauf autorisation spéciale de l'autorité légalement habilitée, il est interdit de se livrer sur la voie publique à des luttes de vitesse, ainsi qu'à des épreuves sportives, notamment des courses ou concours…Article 51Véhicule en panne, Chargement tombé sur la voie publique51.1. Le conducteur d'un véhicule en panne doit prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la fluidité de la circulation. A cet effet, il doit ranger le véhicule de la même manière qu'un…Article 52Comportement en cas d'accident52.1. Toute personne impliquée dans un accident doit prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la fluidité de la circulation. Le conducteur doit notamment se conformer aux dispositions de…Article 53Véhicules attelés53.1. Un attelage ne peut comporter plus de quatre animaux en file et plus de trois de front. 53.2. Les dispositifs de conduite ou d'attelage doivent permettre au conducteur de rester maître des animaux…Article 54Charrettes à brasLorsqu'une charrette à bras ou son chargement ne laisse pas au conducteur une visibilité suffisante vers l'avant, le conducteur doit tirer son véhicule.Article 55Animaux55.1. Le conducteur d'animaux de trait, de charge ou de monture, ainsi que de bestiaux doit, le cas échéant, être assisté de convoyeurs en nombre suffisant. 55.2. Le conducteur et les convoyeurs doivent…Article 55bisCavaliers en groupe55bis1. Le présent article n'est applicable qu'aux groupes d'au moins 10 cavaliers. 55bis2. Les cavaliers circulant en groupe d'au moins 10 participants peuvent être accompagnés par un chef de groupe qui…Article 56Véhicules ou animaux halant des bateaux56.1. Les dispositions des articles 9, 12, 15, 16 et 17 du présent règlement ne sont pas d'application en ce qui concerne les véhicules et les animaux qui, pour haler des bateaux, circulent sur la gauche de…Article 56bisVéhicules folkloriquesLes articles 46, 48, 49.1, 59.6, 81.1.1, 81.1.2, 81.4.1, 81.4.2, 81.4.3 et 81.6 du présent arrêté ne sont pas d'application aux véhicules exclusivement destinés aux manifestations folkloriques qui ne se…Article 57Circulation dans les zones portuaires et aéroportuairesEn ce qui concerne la Région wallonne, l’article 57 est abrogé et remplacé par le décret du 19 décembre 2007 relatif à la tutelle d'approbation de la Région wallonne sur les règlements complémentaires…Article 58Limitations de la circulation en période de dégelLes gouverneurs fixent par arrêté, la date, l'heure, et éventuellement, les parties de la province auxquelles s'appliquent des limitations de la circulation en période de dégel. Ces arrêtés précisent les…Article 59Dispositions diverses59.1. Toute personne âgée de plus de 15 ans est tenue de présenter sa carte d'identité ou le titre qui en tient lieu à toute réquisition d'un agent qualifié faite à l'occasion d'une infraction à la police…Article 59/1EssaisLe Ministre qui a la circulation routière dans ses attributions ou son délégué peut dans le cadre d’essais ou de projets pilotes, à titre exceptionnel, autoriser des dérogations aux dispositions du présent…
TEXTE INTÉGRAL